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1. Le droit de l'artiste peintre sur ses toiles
2. Le droit de propriété des époux Barrières sur leur château
3. Le produit de la vente de sa voiture par Mlle Tori
4. La liberté d'adhérer au syndicat de son choix
5. Le droit au respect de sa correspondance personelle
6. Le droit de cueullir les fruits de son jardin
7. Le droit d'auteur du romancier
8. Le droit au respect de son nom
VOUS POUVEZ ME DIRE QUI SONT DES DROITS PATRIMONIAUX SVP ?

Sagot :

Bonjour, Les droits patrimoniaux sont des droits qu on peut évaluer en argent ( exercer ce droit pourrait te faire gagner de l argent, pour simplifier ) 1) ça se discute : il y a un droit moral de peintre, mais c est aussi un droit patrimonial de produire une oeuvre. 2) un droit de propriété est in droit patrimonial 3) vendre un bien est patrimonial ( ça rapporte ) 4 ) c'est une liberté politique donc pas patrimonial 5) le respect de la vie privé est une liberté, donc pas patrimonial. 6) cuellir tes fruits est patrimonial. C est un des droits attaché à la propriété. 7) le droit d auteur est un droit moral au respect de son oeuvre et aussi la remunération de l auteur. Donc patromonial. 8) le respect du nom n est pas patrimonial.
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