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Sagot :
Bonjour,
Tous d abord tu peux parler des différences entre les deux notamment sur la fonction : , il existe deux différences entre les deux : les tribunaux d appel sont nombreux ( environs une quinziane) et ils rejugent entièrement le procés comme si aucun jugement n avait eu lieu avant.
La Cour de Cassation est unique, ( elle est à Paris ) et elle est une sorte d arbitre du droit : elle ne fait que vérifier que les juges ont bien appliqués le droit.
Pour prendre un exemple : au second degré pn refait un match avec les mêmes équipes. En cassation , c est comme si un super arbitre vérifiait que les arbitres du match ont eu raison d attribuer les buts à tel ou tel équipe.
Autre différence encore : la cour de cassation ne fait que confirmer un jugement ( elle est d accord avec la cour d appel) ou elle casse et annule le jugement d appel. Et si elle annule, elle va demander à une autre cour d appel de rejuger l affaire ( on refait le match ailleurs, mêmes équipes avec un nouvel arbitre ) .
Autre pont important : en faisant son travail, la cour de cassation explique le sens qu il faut donner à un texte de droit. Et ce sens est généralement repris par tous les juges et étudiés par tous les juristes ( avocats, notaires, huissier, professeurs de droit etc. )
J espère que ça t aide.
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