Objectif : Comprendre comment est calculé le montant de l'impôt sur le revenu de vos parent? Þ Le revenu imposable comprend l'ensemble des revenus perçus (salaires nets, financiers, etc.) pendant une année civile par un foyer fiscal. Þ Le contribuable a ensuite 2 choix pour obtenir le revenu net imposable: • Appliquer un abattement de 10 % sur ce revenu imposable. (Choix par défaut) • Soustraire tous ses frais réels du revenu imposable. Þ On détermine ensuite le nombre de parts du foyer fiscal à l'aide du tableau suivant. Remarque : Pour chaque enfant supplémentaire, au-delà de 4 enfants, on ajoute une part supplémentaire. Þ Une fois le nombre de parts du foyer fiscal et le revenu net imposable déterminés, on calcule le quotient familial : �� = ������ ��� ��������� �� ����� ������ �� ����� Þ On calcule alors l'impôt à payer par part du foyer fiscal à partir du quotient familial : Pour le calcul de l'impôt sur le revenu, on établit cinq tranches d'imposition. Þ Enfin, on multiplie l'impôt à payer par part par le nombre de parts du foyer fiscal. Exemple : Considérons un foyer fiscal constitué d’un couple marié et de deux enfants à charge gagnant 100 000€ annuel. Ils décident d’utiliser l’abattement de 10%. Leur revenu net imposable s’élève à 90 000€ (10 000 − 10% = 100 000 × 0,9 = 90 000) Le nombre de part de ce foyer est 3. Le quotient familiale s’élève à 30 000€ (90 000 ÷ 3 = 30 000). Ce quotient familial se situe dans la tranche de 30%. Voici le calcul des impôts : (30 000 − 27 479) × 30% = 2 521 × 0,3 = 756€ (27 479 − 10 778) × 11% = 2 521 × 0,11 = 1 837 € (10 778 − 0) × 0% = 10 778 × 0 = 0€ 756 + 1 837 = 2 593 et 2 593 × 3 = 7 779 L’impôt total a payer pour cette famille s’élève à 7 779€ pour cette année. Applications A. Monsieur Picard, célibataire, a déclaré 37 000 euros de revenus imposables pour l'année. 1) Calculer le quotient familial. 2) Pour chaque tranche, calculer le montant de l'impôt. En déduire le montant total de l'impôt sur le revenu de ce foyer fiscal. B. Madame et Monsieur DIJOUX marié,